Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 juin 2009

                                     

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JUIN 2009

 
 
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
 
1 - Décisions municipales - Information du Conseil
2 - Commission Communale d'accessibilité aux personnes handicapées :
désignation d'un nouveau membre
 
RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture
 
3 - Médiathèque : Plan de financement du projet Cyberbase
4 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de
désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de
la vente
 
RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable
 
5 - Mise en œuvre de collecte sélective des textiles usagés par apport volontaire 
6 - Agenda 21 - Soutien au développement de l'Auto-partage - Subvention à la SA
SCIC (société anonyme constituée en société coopérative d'intérêt collectif) Autocool
 
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à la Requalification de Thouars
 
7 - Permis de construire pour le pôle de vie collective sur une propriété communale
sise avenue de Thouars - Demande d'autorisation
8 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2009 - Redistribution des
crédits de l'ACSé
 
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux
Ressources Humaines
 
9 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de La
Poste
10 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent communal à
l'UST Tennis
11 - Animateur Développement Economique - Reconduction du contrat
12 - Service Cuisine Centrale - Modification du contrat du gestionnaire de la
restauration collective
13 - Renouvellement de la convention de mise à disposition au centre de formation
d'apprentis Gustave Eiffel-Ferbos d'un agent communal
14 - Reconduction des activités de la pratique libre le dimanche
 
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances et aux Marchés
Publics
 
15 - Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement
social urbain en 2008
16 - Cession à la Ville de Talence de véhicules du C.C.A.S. 17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SOCETE ARTS TALENCE
AQUITAINE à l'occasion du Grand Prix de la Ville de Talence d'Arts Plastiques 2009
18 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés
publics, accords-cadres et leurs avenants
19 - Services de télécommunications - Années 2010 à 2012 - Approbation de
l'adhésion au groupement de commandes et de la signature de la convention
constitutive
20 - Service de télécommunications - Années 2007 à 2009 - Marché n° 07/01-
« Achèvement du trafic et Services associés » - NEUF CEGETEL SA - Avenant de
transfert
21 - Appel d'offres ouvert - Travaux d'entretien, d'amélioration ponctuelle et de
rénovation partielle sur les bâtiments communaux de la Ville de Talence - Années
2008 à 2010 - Approbation de marchés à bons de commande
 
RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse
 
22 - Fonds d'accompagnement au contrat Enfance Jeunesse - ZUS
 
QUESTIONS ORALES