Prochain Conseil Municipal: jeudi 18 février à 18h
Maintenant que l'ordre du jour est diffusé, nous aimerions également pouvoir consulter les délibérations et ceci afin de permettre aux citoyens une meilleure compréhension des débats.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 FEVRIER 2010
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en
date du 28 JANVIER 2010
2 – Décisions municipales – information du Conseil
3 - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition transitoire et de
cession – Parcelles : BE 170, BE 173, BE 373
4 - Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage de
canalisation parcelle communale AX 204
5 - Cofinancement d’un poste de référent de proximité pour les femmes victimes de
violences – Association pour l’accueil des femmes en difficulté
RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture
6 - Subvention exceptionnelle à l’Association DOLABIP
RAPPORTEUR : M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports
7 - Organisation du Tournoi International de FOOTBALL 2010
8 - Rénovation du terrain d’honneur du stade Pierre Paul Bernard – Demande de
subventions
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l’Urbanisme et à la
Requalification de Thouars
9 - Aménagement du Bois de Thouars : plan de financement et demande de
subventions
10 - Instauration d’un moratoire sur les nouvelles demandes d’installation
d’antennes-relais de téléphonie mobile dans l’attente des résultats de
l’expérimentation du Comité Opérationnel issu du Grenelle de la téléphonie mobile
sur l’abaissement des valeurs d’émissions en dessous de 0,6 V/mètres
11 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Talence Projet de centre de recherche INRIA – Avis de la commune en
application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
12 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Bouliac extension de l’hôtel Saint James – Avis de la commune en
application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
13 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Bouliac école maternelle près du parc de Vialle – Avis de la commune en
application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
14 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Villenave d’Ornon projet de bassin de retenue Curie – Avis de la
commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
15 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Ambarès et Lagrave secteur La Moinesse/Bout du Parc/Ponchut – Avis
de la commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
16 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Artigues près Bordeaux secteur de la Blancherie – Avis de la commune
en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
17 - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de
Bordeaux – Le Taillan Médoc Projet d’équipement public culturel communal – Avis
de la commune en application de l’article L 5215-20-1 du CGCT
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux
Ressources Humaines
18 - Communication Culturelle – Convention de mise à disposition de personnel de
droit privé
19 - Modification de la convention de mise à disposition des agents communaux
auprès de l’OCET
20 - Mise à disposition d’agents communaux auprès du Centre d’Animation Jeunesse
21 - Gratification étudiants en stage
22 - Création de poste au tableau des effectifs 2010
23 - Mise à jour du tableau des effectifs 2010
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances
24 - Budget Primitif - exercice 2010
25 - Budget de la régie des transports – prise en charge du déficit par la Ville de
Talence - année 2010
26 - Avances sur subvention à l’association Loisirs des Petits Rois, au Centre
Animation Jeunesse, à l’ Ecole Talençaise des Sports Motorisés, à l’association Mix-
Cité, à l’association Talence Innovation, au Centre Social de Bagatelle et à Rock et
Chansons pour l’ année 2010
27 - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – année 2010
28 - Subvention aux Associations Talençaises – Année 2010
29 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour HAITI
RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des
Chantiers et Travaux
30 - Autorisation de signature de la convention spéciale de déversement des eaux
usées non domestiques des cuisines centrales de Talence