Conseil Municipal du lundi 8 novembre
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 NOVEMBRE 2010
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du
29 SEPTEMBRE 2010
2 – Décisions municipales – information du Conseil
3 - Modification de l'article 16 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
4 - Modification de la composition de la Commission Permanente chargée des questions d'urbanisme
5 - Passation d'une convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un carrousel dans le parc Peixotto et sur la place Alcalá de Henares
6 - Opération Campus – Participation de la Région – avis du Conseil Municipal
7 - Opération Campus – Etude de programmation et conception urbaine – mise en oeuvre
de groupements de commandes
RAPPORTEUR : M. VILLEGA-ARINO, Adjoint délégué à la Culture
8 - Subvention à l'Association GRANDPIANO
RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable et aux
Aménagements Urbains
9 - Dénomination du parc situé 114 rue de Suzon – parcelle cadastrée AB 438
RAPPORTEUR : M. DUART, Adjoint délégué à l'Enseignement, au Périscolaire et à la
Restauration
10 - Attribution de subventions complémentaires aux associations de parents d'élèves
Mme IRIART, Adjointe déléguée aux Solidarités, à l'Action sociale et à l'Emploi
11 - Atelier Santé Ville – Diagnostic et axes de développement
12 - Participation financière 2011 de la Ville de Talence à l'Association Portes du Sud
13 - Association Portes du Sud – Prêt sans intérêt – Solvabilité
14 - Mise à disposition de locaux à l'Association Portes du Sud
M. PARANTEAU, Adjoint délégué à la Jeunesse et aux Sports
15 - Patinoire provisoire : fixation des tarifs
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à l'Urbanisme, à l'Habitat, au Logement,
à la Requalification de Thouars
16 - Autorisation de dépôt d'un permis de construire pour la transformation d'un logement
en bibliothèque dans le square Fehlmann sis 20 rue Jean Iriquin à Talence
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources
Humaines
17 - Création de poste au tableau des effectifs 2010
18 - Reconduction d'un poste de Chargé de Mission Prévention – Sécurité
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés
Publics
19 - Budget Supplémentaire – Exercice 2010
20 - Produits communaux – Années 2004 à 2010 – Admissions en non-valeur
21 - Budget des Pompes Funèbres – Produits – Année 2008 – Admission en non-valeur
RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et
Travaux
22 - Institution de la participation pour voirie et réseaux
23 - Demande de classement du chemin Bénédigues dans le domaine public
communautaire
24 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue Jean Baptiste Pomiès
25 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue François Coppée
26 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue René Balloux
27 - Demande d'aide financière au SDEEG pour la mise en souterrain des réseaux
d'électrification de la rue Roustaing